Date de la prochaine séance
15 juin 2026
Préavis
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Préavis 1/2026: Compte de l'exercice 2025
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Préavis 1/2026 - annexe1: Situation de compte - Remboursement de tiers / Administration
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Préavis 1/2026 - annexe2: Situation de compte - Remboursement de tiers / Réseau EU + EC / Epuration
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Préavis 1/2026 - Bilan comparé
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Préavis 1/2026 - Comptes de fonctionnement ADMIN
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Préavis 1/2026 - Comptes de fonctionnement NATURE
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Préavis 1/2026 - Tableau des écarts
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Préavis 2/2026 - Sécurité Routière
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Préavis 2/2026 - Annexe1: Devis Ellgass
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Préavis 2/2026 - Annexe2: Devis Roadart
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Préavis 3/2026 - Péréquation financière sur les transports scolaires
Information
Les documents des séances antérieures sont disponibles dans la section: "archives"
Les procès-verbaux peuvent être consultés et téléchargés dans la rubrique "Procès-Verbaux"